Tiny house et règlementation :
où et comment l’installer ?

“Créer une maison en version miniature, minimaliste, avec juste ce qu’il faut et rien de superflu… la poser sur un terrain en pleine nature et vivre simplement, de manière plus respectueuse de l’environnement.”

Dit comme ça, ça fait rêver ! On pourrait même se dire : “Ok, parfait, un terrain perdu dans la nature, ça ne doit pas coûter trop cher, on pose la tiny house dessus, et ça fait une cabane de vacances !” 😍

En réalité, quand on se penche un peu plus sur la question, c’est loin d’être aussi simple. Je vais vous expliquer pourquoi.

I. Qu’est-ce qu’une tiny house ?

Une tiny house, ou « micro-maison », est une habitation de petite taille, souvent construite en bois et montée sur une remorque. Ce concept est né aux États-Unis et a depuis conquis de nombreux pays. La tiny house séduit par ses avantages écologiques et économiques, offrant une alternative à la maison traditionnelle.

Elle dispose d’un espace de vie optimisé, incluant une cuisine, une salle de bain, et un coin nuit parfois accessible via une mezzanine. Elle est conçue pour maximiser chaque mètre carré et répondre à des besoins de simplicité et de mobilité, tout en limitant l’impact environnemental.

II. Quelle autorisation d’urbanisme est nécessaire pour une tiny house ?

L’autorisation d’urbanisme va dépendre de plusieurs critères :

– le régime juridique : si la tiny house constitue un habitat permanent (”résidence démontable constituant l’habitat permanent”) ou si elle est considérée comme une caravane (si elle peut être déplacée à tout moment)

– sa surface : les seuils importants sont 5m² et 20m²

Dans le cas d’un habitat permanent :

Il faudra respecter le PLU et le droit de la construction. Le terrain devra donc être constructible, entre 5 et 20m² il faudra une déclaration préalable, et au-delà de 20m² un permis de construire.

Dans le cas d’une habitation légère de loisir
(si elle peut être déplacée) :

La tiny house sera considérée comme une caravane si elle est homologuée pour circuler sur la route. Dans ce cas, elle pourra être installée partout où ce n’est pas interdit dans le PLU.

Attention, il est interdit d’installer des caravanes dans les zones où le camping est interdit et le Code de l’urbanisme interdit également l’installation de caravanes dans les bois et forêts. Au-delà de 3 mois d’installation, il vous faudra également une déclaration préalable.

Elle peut aussi être considérée comme “résidence mobile de loisir” (non homologuée pour la route). Dans ce cas, elle ne peut être installée que dans des lieux expressément autorisés par la réglementation :

– les parcs résidentiels de loisirs

– les villages vacances

– les terrains de camping

III. Quelle autorisation d’urbanisme est nécessaire pour plusieurs tiny houses ?

Si vous souhaitez installer plusieurs tiny houses sur un terrain, la réglementation varie en fonction de la surface totale :

– Si la surface de plancher créée est inférieure ou égale à 40 m², une déclaration préalable est nécessaire.

– Si la surface de plancher dépasse 40 m², un permis d’aménager est requis.

Cette règle (article R. 421-23 du code de l’urbanisme) s’applique que ce soit pour un projet de parc résidentiel, de terrain de camping, ou tout autre usage collectif.

IV. à quel endroit peut-on installer
une tiny house ?

Vous l’avez compris, l’endroit où vous pouvez installer votre tiny house va dépendre de son statut juridique.

Faites donc bien attention aux critères auxquels elle doit répondre en fonction de l’endroit où vous voulez l’installer :

– Sur un terrain constructible : Si la tiny house est un habitat permanent, elle doit respecter le règlement de la zone définie dans le PLU.

– Sur un terrain non constructible : Si la tiny house est considérée comme une caravane, elle peut être installée temporairement (moins de trois mois) sur un terrain privé, à condition que cela ne soit pas expressément interdit.

– Dans les zones spécifiques : Si elle est considérée comme résidence mobile de loisir, elle ne peut être installée que dans les zones autorisées par la réglementation, comme les parcs résidentiels de loisirs, les campings, etc.

V. Quelles sont les dimensions maximales
d’une tiny house ?

Pour être transportée sur une remorque, une tiny house doit respecter certaines dimensions strictes :

– Longueur :

La longueur de la tiny house elle-même ne doit pas dépasser 12 mètres. La longueur totale, avec le véhicule tracteur et la remorque, ne doit pas excéder 18 mètres.

Gardez également à l’esprit que plus la tiny house est longue, plus elle sera lourde, ce qui peut avoir un impact sur la capacité de remorquage et les autorisations nécessaires.

– Largeur :

La largeur maximale d’une tiny house est de 2,55 mètres. Dépasser cette limite rendrait son transport plus compliqué et nécessiterait des autorisations spécifiques.

– Hauteur :

Il n’existe pas de limite légale concernant la hauteur d’une tiny house. Cependant, les routes sont généralement conçues pour accueillir des véhicules ne dépassant pas 4,30 mètres de hauteur. Si vous dépassez cette hauteur, vous risquez de rencontrer des obstacles tels que des ponts ou des tunnels. Il est donc conseillé de maintenir une hauteur maximale de 4 mètres afin d’éviter des complications supplémentaires lors de vos déplacements.

– Poids :

Le poids total de la tiny house (incluant la remorque) doit être pris en compte en fonction du PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) de la remorque, du poids du véhicule tracteur et du type de permis de conduire que vous possédez. Le permis B suffit pour une remoque pesant jusqu’à 750kg, ou un total remorque + véhicule jusqu’à 3500kg.

Conclusion

L’habitat en tiny house est une véritable alternative, mais qui reste dépendante du cadre législatif. Soyez donc bien informés, prenez le temps de vérifier les règles applicables, entourez-vous des bonnes personnes et vous pourrez alors savourer le minimalisme qu’offre cette petite maison sur roues.

Pour aller plus loin :

– Article de l’Ordre des Architectes sur le sujet

Evie Lanthelme